Manfred a écrit :Questions subsidiaires concernant les plaques "O" :
- quelles ont les limites imposées (âge, circulation, etc.) ?
- Comment reconnait-on une auto en plaque "O" (couleur spéciale ou autre ?)
Juste pour mon info personnelle, je n'envisage pas d'émigrer en Belgique... pour l'instant !
Mais bon, avec le gnome fasciste et son infirmière folle qui veut piquer tout le monde, on va peut être finir par être obligés...
Il fut un temps, j'avais résumé l'affaire comme ceci:
La loi prévoit que le véhicule avec une plaque « O » peut circuler :
- pour des essais (de jour) en vue de participation à des manifestations et dans un rayon de 25 km,
- à l’occasion des manifestations dûment autorisées
- et pour se rendre à ces manifestations.
Aussi, dans un rayon de 25 km pas de soucis, tant qu’on ne conduit pas les enfants à l’école, qu’on ne fait pas ses courses, qu’on ne va pas au boulot, il n’y a aucun soucis puisque cela peut être assimilé à un essai.
Qu’est-ce qu’une manifestation dûment autorisée ?
De la FBVA : Il n’y a pas de définition précise à ce sujet et, à l’époque, nous avons eu comme réponse du ministère : « tout ce qui n’est pas défendu est autorisé ». Ceci est tout à fait logique et veut dire que des manifestations en dehors du véhicule ancien sont également acceptées.
Cela ne signifie donc pas que la manifestation doit être d’office avalisée par une autorité quelconque. Il faut savoir que nos balades habituelles sont dûment autorisées car nous circulons en toute légalité sans faire de chrono, en respectant le code de la route, etc...
Que comprend-on par faire un essai ?
De la FBVA : Difficile à constater par un policier vu qu’il n’est pas un contrôleur technique. Le fait de rouler après avoir remplacé les plaquettes de freins, les vis platinées ou autres éléments mécaniques, peut certainement être considéré comme un essai.
Le réglage de nos K-Jetronic étant si délicat, qu’i faut bien faire des essais...
A partir d’où le rayon de 25 kms est-il calculé ?
De la FBVA : Impossible de répondre correctement vu que les textes de lois ne le précisent pas. Est-ce l’adresse où le véhicule est en stationnement ? Est-ce l’adresse mentionnée sur le certificat d’immatriculation, qui n’est pas nécessairement l’adresse du garage où l’ancêtre se repose entre deux manifestations ?
Une nouvelle fois la législation est lacunaire et on ne pourra pas vous reprocher de faire un tour de 25 kms à partir de l’endroit où est supposé rester votre véhicule.