Eco malus

[jona4970]

en esperant aussi qu il ne change pas l 'age des ancetres a 30 ans mais tant qu il n y a pas de gouvernement rien ne ce fera faudrai qu'ils attendent le 30 mars 2012 qu elle passe enfin ancetre

[jfk]

Ca nous pend au nez!

[ced1991]

bonjour,voila j'ai vu a vendre il y a quelque jours une audi s4 de 1991 voici le lien http://www.2ememain.be/autos/autos/audi ... tos%2Faudi ,et donc il me dit que lui a payer 500euros d'éco malus car la region wallone ne sait pas calculer le rejet de co2 car la voiture est avant 1994 donc avant la norme euro 1 et il impose un prix fixe a ce que j'ai compris.

[LO.HARO]

D'après mon expérience lorsque je souhaitais immatriculer ma Belle (TYP 85-WN 1921 cc) en plaques normales, l'éco-malus serait calculé selon la consommation de carburant estimée par le constructeur lors de la mise sur le marché de l'AUDI! Toutes ces infos me viennent d'un contact au contrôle technique et aussi de la DIV.

Je sais c'est compliqué. Pour faire simple, lorsque ton véhicule sort neuf le constructeur fourni avec ce dernier des infos concernant la consommation, cette consommation estimée par le constructeur sert de base au calcul de tes rejets de CO2. Il prennent la conso estimée, font un calcul qui est le même pour tout le monde et te donne ton taux de CO2! CQFD Pour mes deux GT qui datent de 1982 et 1983 AUDI donnait une estimation de la consommation en carburant (même reprise dans le livre de bord d'origine) donc tu penses bien que si ton auto est de 1991, ils ont aussi les infos!

Si tu n'as pas peur de te casser la tête, je te note ceci.

Comment le taux de CO² est-il déterminé pour le calcul des bonus / malus ?

Il y a trois possibilités :

• la DIV a enregistré et communiqué aux services fiscaux un taux de CO², c'est celui-là qui est retenu. Il correspond au certificat de conformité de la voiture et figure sur le certificat d'immatriculation (formulaire rose) de la voiture (ce cas ne dois pas être le tient) ;

• si la DIV n'a pas connaissance du taux car il ne figure pas sur le certificat d'immatriculation (formulaire rose) de la voiture (ceci est ton cas ), les services fiscaux appliquent la formule suivante pour déterminer le taux de CO² : véhicules fonctionnant à l'essence : émissions de CO2 = FC x 23,9 ; véhicules fonctionnant au gazole : émissions de CO2 = FC x 26,4 (où :FC = consommation de carburant mixte ou combinée urbain-extra-urbain par litre par 100 km, telle que calculée conformément à la Directive européenne 80/1268/C.E.E. du Conseil, du 16 décembre 1980, relative aux émissions de dioxyde de carbone et à la consommation de carburant des véhicules à moteur);

• si le FC (consommation) n'est pas connu (pour ton cas il est impossible que la consommation ne soit pas connue), un taux par défaut est appliqué. Il s'agit : pour les véhicules fonctionnant à l'essence, d'un taux de 195 gr/km parcouru, pour les véhicules fonctionnant au gazole, d'un taux de 186 gr/km parcouru.

Que faire si le taux de CO² figurant sur ton invitation à payer ne correspond pas à la réalité (cas de figure 2 ou 3 ci-dessus) ?

1. Recontacter ton assurance et lui transmettre une copie du certificat d'immatriculation et une copie du certificat de conformité mentionnant le taux réel d'émission de CO² de la voiture (c'est pas ton cas).

2. Réintroduire, avant la date limite de paiement figurant sur l'invitation à payer, une nouvelle demande d'immatriculation.

3. Tu recevra dès lors un nouveau certificat d'immatriculation.

4. Les services fiscaux (Région wallonne et SPF Finances, en collaboration), se chargeront de rectifier le montant dû, sans que tu doives introduire une réclamation auprès des services fiscaux.

Dois-je effectuer des démarches ?

L'Eco-bonus est accordé automatiquement en fonction des informations qui seront transmises par la DIV à la Région wallonne suite à l'immatriculation. Le délai maximal d'octroi légalement prévu est en principe le 30 juin de l'année suivant l'immatriculation. Une lettre t'informe du détail du calcul du bonus octroyé. Quant au malus éventuel, il fait partie de la taxe de mise en circulation des véhicules. Il te sera dès lors réclamé par le SPF Finances qui gère cette taxe pour le compte de la Région wallonne.

Les points 1 à 4 ne sont là que pour info, tu ne dois pas être concerné.

Je n'ai pas la science infuse toutes ces infos sont normalement toujours d'actualité et me sont parvenues de sources fiables. Maintenant, je peux me tromper. A ta place, je contacte direct la DIV (ou même un gars du CT, ils sont au courant) ou mieux encore mon assureur qui est au courant de tout cela.

J'espère avoir éclairé ta lanterne et me tromper car je pense que si j'ai raison tu risque de douiller. D'autres t'apporteront surement plus d'infos par la suite. Je sais j'ai encore été long mais c'est pas simple non plus pour tout expliquer.

[ced1991]

ok merci pour cet explication détailler et ce qui est bizarre c'est qu'il a le même moteur que moi et lui paye 500euros et moi d'après mon calcule plus de 2000euros car je possède une audi s2 avant de 1993,sinon j'ai entendu que c'était intéressant si on ne roulait que quelque mois avec la voiture des plaque transits

[LO.HARO]

Désolé mais j'ai pas bien compris. J'ai oublié de te préciser que d'après mes infos, si ton taux de Co diminue si tu changes de voiture (exemple voiture ancienne 200gr Co et voiture nouvelle 170gr Co), maintenant tu dois quand même payer un malus (basé sur les 170gr Co) alors qu'avant ton malus était annulé car tu changeais pour un véhicule moins polluant ( du moins je crois, sur ce coup je suis pas sur).

Ce qui est certain c'est que depuis 2013 tu payes le malus plein même si tu reprends une voiture avec le même Co. J'ai cru que j'en sortirais jamais.

Y a quelqu'un qui peut m'aider, j'ai du mal à m'expliquer, Mike va encore m'en remettre une couche comme hier soir.

[Mike KV]

@ced1991: En fait, le service taxation ne dispose pas de fiche CO pour ce genre de véhicule plus ancien. Du coup, ils demandent aux propriétaires de leur fournir une attestation CO venant du constructeur afin de déterminer le niveau de taxation.

Dans le cas de la S4 que tu regardes, Benny n'a simplement rien renvoyé comme attestation et le service en question a donc procédé à une taxation d'office s'élevant à.... 500€ viewtopic.php?f=9&t=4526

Je pense que si tout le monde commence à pratiquer de la sorte, ils vont vite se rendre compte de la manoeuvre et taxer au niveau max soit 2.500€ .... ça se tente mais il faut être conscient que l'on est sujet à payer le prix fort et donc disposer de la somme en question. Tout ce qui sera moins cher sera appréciable sinon faudra encore et toujours passer par la case "banque" (l'activité favorite en Wallonie )

[ced1991]

ok ok merci

[LO.HARO]

Je ne connaissait pas cette pratique Mike. Pourtant mes infos proviennent d'un gars du CT et d'une connaissance à la DIV, sans parler de ce que l'on trouve sur le site du SPW concernant les voitures sans Co renseigné sur leur certificat de conformité.

Maintenant comme tu le dis si bien si tout le monde utilise cette combine, cela ne sera plus 500,00 Euros mais le max qui sera demandé et comme tu le dis aussi c'est passé de 1500 à 2500 Euros ça risque de faire mal s'il y a un effet rétroactif. Faut pas oublier qu'en ce moment tout est bon pour faire rentrer de l'argent dans les caisses.

Tu m'en apprends tous les jours.

[Le Titien]

D'autre part, c'est une matière régionalisée, il ne faut pas oublier que la comparaison ne peut se faire qu'entre deux véhicules immatriculés en région wallonne.